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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) élection professionnelle
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Décroissant
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.