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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) élection
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Décroissant
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Législatives.
Législatives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Européennes.
Européennes.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.