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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) régime seigneurial
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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Syndics.
Syndics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Droits de place.
Droits de place.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chasse.
Chasse.
1723-1782
1723-1782