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coupe de bois
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois.
Bois.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Bois communaux.
Bois communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Taxes.
Taxes.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.