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Descriptions archivistiques
agent de la force publique
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Décroissant
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Sinistres.
Sinistres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale.
Police locale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Inondations.
Inondations.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Cimetière.
Cimetière.
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