Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône. Add to clipboard T1 File 1979-1983 Part of Fonds communal de Montceaux Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Plan d'occupation des sols (POS). Add to clipboard 1T17 File 1971-1982 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier approuvé en 1982.
Équipement et développement rural. Add to clipboard 3F5 File 1979-1980 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Aménagement du territoire. Add to clipboard T1 File 1970, 1976-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Aménagement du territoire. Add to clipboard T1 File 1972-1976 Part of Fonds communal de Journans Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône. Add to clipboard T1-2 recordgrp 1977-1983 Part of Fonds communal de Grièges
Carte légendée. Add to clipboard T1 File 1980 Part of Fonds communal de Courtes Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
Plan sommaire d’urbanisme. Add to clipboard T1 File 1970-1971 Part of Fonds communal d'Attignat Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance