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Croissant
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.