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Transport.
Transport.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Pré commun.
Pré commun.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Marais.
Marais.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Gravières.
Gravières.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des Pigots.
École des Pigots.
École des filles.
École des filles.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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