Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 101 résultats

Descriptions archivistiques
location
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

7 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Transport.
Transport.
Terres communales.
Terres communales.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Presbytère.
Presbytère.
Pré commun.
Pré commun.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de By.
Port de By.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Législation économique.
Législation économique.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des Pigots.
École des Pigots.
Résultats 1 à 50 sur 101