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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement Français
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Décroissant
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.