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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement équipement
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Décroissant
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.