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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement équipement
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Croissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.