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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement urbanisme
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Croissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.