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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement réseau de distribution
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Croissant
Installations sportives.
Installations sportives.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.