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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement réseau de distribution
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Croissant
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.