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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement plan
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Croissant
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.