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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement plan
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Croissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
Lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.