Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
- 00Fi003_001
- Item
- 1905
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Projet non retenu
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Ecole ménagère de Lhuis : Rentrée scolaire 1960-1961.
Ecole ménatère de Lhuis: visite d'un groupe d'instituteurs allemands.
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 4 juin 1961.
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 4 juin 1961.
Part of Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799).
Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1838-1990. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
On peut noter la présence de documents remarquables :
• plusieurs discours du maire prononcés entre 1937 et 1943 à l’occasion de mariage, de décès, de cérémonies des vœux de nouvelle année, de fêtes et de cérémonies commémoratives (1I3 et E24) ;
• un fichier de population constitué pendant la Seconde Guerre mondiale (2I1) ;
• 18 cahiers de correspondance couvrant la période 1935-1947 (2D4-5).
Toutefois, le fonds communal se révèle extrêmement lacunaire y compris sur des périodes très récentes :
• les recensements de population (1F) remontent à 1826 mais on relève quelques lacunes : les listes nominatives de 1836, 1841, 1846, 1901, 1906 sont portées manquantes ;
• aucune matrice des contributions directes n’a été conservée (1G) ;
• les listes de recensement militaire commencent en 1821 mais on relève là aussi d’importantes lacunes (1H) ;
• on constate de nombreux manques dans les recensements des chevaux et véhicules susceptibles d’être requis (2H) ;
• hormis trois listes pour les années 1865, 1868-1869, les listes électorales ne débutent qu’en 1965. Les opérations de vote des élections politiques sont également très lacunaires (1K) ;
• les budgets et comptes antérieurs à 1901 sont manquants.
Sur la partie contemporaine, on constate d’importantes lacunes en particulier sur les documents des élections et d’urbanisme. Il manque certainement d’autres documents nécessaires à la bonne gestion communale mais ces documents sont difficilement décelables (ex : dossier de travaux, contentieux, dossier thématique, etc.).
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Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copie d’un plan dressé en 1737.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Part of Fonds communal de Léaz
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement du parlement de Dombes datant de 1707 relatif au droit de banalité sur les fours.
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Le compte rendu de visite d’inspection des Archives départementales de 1961 mentionne la disparition de trois registres de délibérations pour la période 1773-1947. Ces registres sont pourtant bien présents en mairie et la série est complète. Le rapport de visite mentionne également des éliminations effectuées en 1942.
Le premier registre des délibérations de la commune couvre la période 1773-1865 (1D1). Hormis les délibérations du conseil de ville et du conseil municipal, ce registre contient une transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église en 1773. En série D, on trouve également un registre des délibérations de la commission syndicale de la section de Lent-la-Ville chargée de la gestion des biens de la section.
En série F, les listes nominatives de recensement population pour les années 1836 à 1866, 1876, 1881 et 1954 sont manquantes.
L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés (1G1-12) mais les matrices d’imposition antérieures à 1908 sont manquantes.
Pour la série H, les recensements militaires ne commencent qu’en 1960. Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. On trouve toutefois une liasse relativement importante de documents sur les pompiers (3H1). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en 4H.
En série K, les listes électorales antérieures à 1925 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1928 sont portées manquantes.
Les budgets et comptes sont lacunaires pour la période 1865 à 1892 mais la série remonte à 1816 (1L1-6).
Les séries M, N et O sur les bâtiments et biens communaux ainsi que les chemins vicinaux et les travaux sont assez bien représentées.
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Part of Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la façade principale et coupe des élévations.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation et d’implantation.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des différents niveaux.
Église. – Agrandissement du chœur.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.