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Descriptions archivistiques
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Église.
Église.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Travaux.
Travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Administration générale.
Administration générale.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
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