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Occupation du sol.

Occupation du sol.

n°4 666 - 26 574

n°4 666 - 26 574

Administration syndicale

Administration syndicale

Aménagement des eaux

Aménagement des eaux

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

1956 (17 mai) - 1996 (20 février)

1956 (17 mai) - 1996 (20 février)

Fonctionnement, SIEA.

Fonctionnement, SIEA.

Finances syndicales

Finances syndicales

1924-1940, 1961-1984

1924-1940, 1961-1984

Personnel syndical.

Personnel syndical.

Électrification rurale, éclairage public

Électrification rurale, éclairage public

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.

Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.

Aménagement et gestion de la voirie.

Aménagement et gestion de la voirie.

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