- 01F001_001
- Pièce
- [1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).
Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.
Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)