- 1O20
- Dossier
- 1899-1907
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Servitude, devis, facture, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État de frais, quittance, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Équipements sportifs et camping.
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Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
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Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation du territoire avec Souclin
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction du clocher.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dessins techniques.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Permissions agricoles, congés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificats, état de service.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation, effectif, personnel, discipline : registre du conseil de famille de la compagnie (1863-1870), registre des délibérations du conseil de discipline, règlement disciplinaire, arrêté préfectoral autorisant la réorganisation du corps des sapeurs pompiers, décrets ministériels et arrêtés préfectoraux de nomination, arrêté d’annulation de l’exclusion de Victor Rigollet, listes et états nominatifs, engagements, livret individuel, instructions, correspondance (1863-1970).
Interventions et manœuvres : indemnisation, états statistiques, rapports de manœuvres, plan des bornes incendie, correspondance (1921-1974).
Médaille d’honneur : proposition, correspondance (1890-1960).
Amicale des sapeurs pompiers : statuts, déclaration en préfecture, liste des membres (1955).
Visites et soins médicaux : décision de la compagnie, ordonnances médicales, arrêts de travail, états de frais dus aux religieuses de Saint-Joseph, factures (1869-1877).
Banquet de la Saint-Martin, fête de la fédération des sapeurs pompiers : listes des participants, états de dépenses et recettes, factures (1866-1902).