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Fonds communal de Villebois
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1899-1907
1899-1907
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
Plans grand format
Plans grand format
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendu...
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appa...
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Déserteurs.
Déserteurs.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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