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Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Fiscalité.
Fiscalité.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Livres comptables.
Livres comptables.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Étrangers.
Étrangers.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Livres comptables.
Livres comptables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
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