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Chasse.
Chasse.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Épizooties.
Épizooties.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1900-1970
1900-1970
1875-1979
1875-1979
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Cimetière.
Cimetière.
Livres comptables.
Livres comptables.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
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