Showing 517 results

Archival description
registre
Print preview View:
Descending

7 results with digital objects Show results with digital objects

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Poids public.
Poids public.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Police rurale.
Police rurale.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Results 451 to 500 of 517