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Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Installations sportives.
Installations sportives.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Installations sportives.
Installations sportives.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Factures.
Factures.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École.
École.
Camping municipal.
Camping municipal.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Écoles.
Écoles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Installations sportives.
Installations sportives.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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