- 1L13
- File
- 1958-1968
Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Part of Fonds communal de Lent
Cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Part of Fonds communal de Lent
Acquisition, vente, échange, bornage : promesses de vente, actes notariés, procès-verbaux de bornage du champ de foire, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Création, remise en eau et agrandissement : avis du maire, arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, correspondance.
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Permissions agricoles, congés.
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
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Autorisation, certificat, note de service.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Organisation et fonctionnement.
Part of Fonds communal de Villebois
Organisation, effectif, personnel, discipline : registre du conseil de famille de la compagnie (1863-1870), registre des délibérations du conseil de discipline, règlement disciplinaire, arrêté préfectoral autorisant la réorganisation du corps des sapeurs pompiers, décrets ministériels et arrêtés préfectoraux de nomination, arrêté d’annulation de l’exclusion de Victor Rigollet, listes et états nominatifs, engagements, livret individuel, instructions, correspondance (1863-1970).
Interventions et manœuvres : indemnisation, états statistiques, rapports de manœuvres, plan des bornes incendie, correspondance (1921-1974).
Médaille d’honneur : proposition, correspondance (1890-1960).
Amicale des sapeurs pompiers : statuts, déclaration en préfecture, liste des membres (1955).
Visites et soins médicaux : décision de la compagnie, ordonnances médicales, arrêts de travail, états de frais dus aux religieuses de Saint-Joseph, factures (1869-1877).
Banquet de la Saint-Martin, fête de la fédération des sapeurs pompiers : listes des participants, états de dépenses et recettes, factures (1866-1902).
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États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.
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Réquisitions : quittance, correspondance.
Police, hygiène publique, justice
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Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
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Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, instructions, correspondance (1852-1989) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1927-1959).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1883).
Ouverture d’un dancing : demande de renseignement (1968).
Débit de tabac, mise en adjudication de la gérance (1966).
Hôtel de la Gare, hôtel Lassalle, hôtel Galliot : arrêtés de classement (1965-1972).
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Incendie du 15 mars 1834 au hameau de Bouis, récompense pour le dévouement de Luc Chaloux, ancien militaire : correspondance (1834).
Inondations de 1882-1883, secours : liste nominative, correspondance (1882-1883).
Inondations de 1889, secours : quittances, correspondance (1889).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
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Part of Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
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Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
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Plan de l’officine.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Registre des opérations de la commission de révision.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Enregistrement des dépenses et recettes.
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Registres.
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