- 1L23
- File
- 1970-1976
Part of Fonds communal de Villebois
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
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Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Taxe sur les communaux cultivés.
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Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
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Conventions, correspondance.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage avant travaux.
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Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
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Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
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Plan de l’avant-projet.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
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Plan des façades et coupes.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
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Plan de la charpente.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
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Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Installation d’un chauffage central.
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Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
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Convention.
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Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
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Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
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Tableaux généraux des chemins communaux.
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Chemins communaux. – Alignement.
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Délits d’alignement : registre des procès-verbaux, procès-verbaux de contravention, jugements, extrait du tableau des chemins, correspondance (1828-1858).
Liste des propriétaires limitrophes des chemins (s.d.).
Réglementation de l’alignement et des plantations (1843)
Élaboration d’un plan d’alignement : contrat d’engagement du géomètre, correspondance (1863-1864).
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-de-Briord : plans d’alignement, arrêtés d’alignement, arrêté d’enquête (1875-1901).
Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1861-1982).
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan d’alignement.
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Plan.
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Construction de la partie comprise entre Le Golet de Roche et La Cravatte : actes d’acquisition des terrains, adjudication, plan parcellaire, correspondance (1899-1903).
Rectification : arrêté de la commission départementale, avis d’enquête, correspondance (1900-1904).
Construction entre de la ligne principale et le chemin de desserte de la montagne, embranchement de Bouis : actes d’acquisition des terrains, adjudication, analyse des prix, état comptable des travaux, correspondance (1904-1908).
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
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Ouverture, établissement du tracé et construction : subvention, arrêté prescrivant l’enquête, déclarations d’utilité publique, expropriation, état estimatif des terrains à acquérir, état des ventes, actes d’acquisition de terrain, réclamation de Claude Chaboud, rapport de l’agent-voyer, correspondance (1884-1897).
Rectification entre Villebois, Bouis et Golet de Roche : déclaration d’utilité publique, plan (1884).
Construction de murs de soutènement, terrassement et roctages aux lieudits Pas la Mulette et Mottes : adjudication, bordereau des prix, métré estimatif, plans (1885-1886).
Exécution des roctages et confection de mur de soutènement à Golet de Roche : avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans, arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent-voyer, mise en demeure, correspondance (1890-1893).
Construction d’un ponceau sur le Rhéby pour le passage du chemin : plan, correspondance (1891-1894).
Construction d’un aqueduc et d’un canal d’écoulement dans la traverse de Villebois : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, soumission, procès-verbal de réception provisoire, décompte des travaux (1897).
Ouverture à La Cravatte : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1896-1897).
Chemins ruraux et de desserte.
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Construction d’un chemin de desserte des vignobles par les propriétaires des vignes de La Vorrai, du Banssai et de La Côte de Bouis : engagement, correspondance (1884).
Ouverture d’un chemin de desserte au-dessus de Bouis : plan (s.d.).
Chemin rural non reconnu de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois : plans (1899).
Chemin communal de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire, arrêté autorisant les travaux (1901).
Chemin rural n°1 du Vigneau, construction et reconnaissance : état parcellaire estimatif, actes d’acquisition de terrain, actes d’échange, plans, honoraires, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1913-1914).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis, redressement et élargissement partiel : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’acquisition de terrain, plan, correspondance (1923).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz, construction et reconnaissance : liste des souscripteurs, expropriation, actes d’acquisition de terrain, plans, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1922-1924).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
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Place du Tilleul à Bouis, place près de l’ancien cimetière, place devant la mairie : plans (1844).
Construction d’un escalier sur la place de la Croix à Bouis : rapport d’enquête commodo incommodo, plan (1850).
Place du Prieuré : plan (1872).
Place de Jars, remplacement de bornes interdisant l’accès aux véhicules : correspondance (1883).
Place de la Verchère, taillage des platanes : cahier des charges, quittances (1884).
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
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