Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
- 01D006_001
- Item
- 1915
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Circulation des personnes, étrangers.
Part of Fonds communal de Léaz
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).
[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Liste des morts pour la France.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon