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agriculture
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Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse.
Chasse.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Forêt communale
Forêt communale
Agriculture
Agriculture
Agriculture
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Céréaliculture.
Céréaliculture.
Agriculture
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