Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838). Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823). Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909). Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935). Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôle de taxe, registres des déclarations (1893-1905). Service vicinal, entretien des chemins : états des travaux (1852-1884) ; budgets, rapports, tableaux des chemins, décomptes, correspondance (1872-1953). Projet de groupement des communes de la circonscription de Saint-Rambert en syndicat (1941). Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Saint-Rambert : décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1953-1957).
Contingent : correspondance (an X-an XI). Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Patente simple : déclaration individuelle (1793). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880). Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944). Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932). Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823). Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914). Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924). Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
