Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.

• 02N005_001
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Journans

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Item
• 1902

Part of Fonds communal de Chaley

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

• 02H001_002
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Item
• an XIII (1805)

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Item
• 1860

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Item
• 1845

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

• 01I002_002
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

• 01I002_001
• Item
• an IX (1801)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Tableau de recensement du bétail.

• 01F001_017
• Item
• an XI (1803)

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

• 01F001_009
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

• 01F001_008
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

• 01F001_007
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

• 01F001_006
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

• 01F001_003
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges