The municipal archives of the department of Ain

Concours des villages et maisons fleuries.

3R1
File
1967-1982

Part of Fonds communal de Lent

Participation.

Manifestations et épreuves sportives.

3R2
File
1967-1982

Part of Fonds communal de Lent

Permis de construire.

T4-14
recordgrp
1953-1982

Part of Fonds communal de Lent

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

DD002_001
Item
1780

Part of Fonds communal de Chaley

Plan géométral.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

FF2
File
1761-1768

Part of Fonds communal de Chaley

Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

FF4
File
1785

Part of Fonds communal de Chaley

Sommation.

1783-1792

GG8
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Chaley

an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)

1D2
File
an IX (1801)-1816

Part of Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)

1D3
File
1852-1881

Part of Fonds communal de Chaley

1882 (5 février) - 1902 (30 mai)

1D4
File
1882-1902

Part of Fonds communal de Chaley

Registre de correspondance.

2D3
File
1911-1920

Part of Fonds communal de Chaley

1941-1944

2D4
File
1941-1944

Part of Fonds communal de Chaley

1946

2D6
File
1946

Part of Fonds communal de Chaley

Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.

2D8
File
1843-1950

Part of Fonds communal de Chaley

Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.

4D7
File
1846-1847

Part of Fonds communal de Chaley

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

4D8
File
1884-1891

Part of Fonds communal de Chaley

Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.

Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.

4D10
File
1914

Part of Fonds communal de Chaley

Décision du Conseil d’État.

Naissances

E7
File
1813-1822

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E11
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E15
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E16
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E26
File
1873-1892

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E31
File
1913-1922

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E33
File
1913-1922

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E36
File
1923-1931

Part of Fonds communal de Chaley

1932-1952

E37-39
recordgrp
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E37
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E43
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E45
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

1973-1982

E46-48
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E46
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion de l’état civil.

E50
File
1790-1975

Part of Fonds communal de Chaley

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

Accident du travail agricole.