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Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale
Forêt communale
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Foyer rural.
Foyer rural.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
G
G
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
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