Installations classées, dépôts d’explosifs.
- 5I2
- File
- 1918-1969
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
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Installations classées, dépôts d’explosifs.
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Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
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Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
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Plan de l’officine.
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Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Testaments et inventaires de biens après décès.
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Élections, personnel municipal
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Législatives et élections générales.
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Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
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Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Révision des listes électorales.
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Registre des opérations de la commission de révision.
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Tableaux des rectifications (1853-1982).
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Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
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Listes électorales, déclarations de candidature.
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Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
Gestion collective du personnel.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).