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Descriptions archivistiques
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Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
État de recensement de la population.
État de recensement de la population.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
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