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1855-1909
1855-1909
1910-1980
1910-1980
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tourisme.
Tourisme.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Urbanisme
Urbanisme
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Permis de construire.
Permis de construire.
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
1974-1978
1974-1978
1979-1982
1979-1982
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pont d'Ain
Fonds communal de Pont d'Ain
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Fonds communal de Port
Fonds communal de Port
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
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