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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
1889-1898
1889-1898
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Pupilles.
Pupilles.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n° 51222 - 55874
n° 51222 - 55874
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
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