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Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Liste nominative des habitants, vue 01.
Liste nominative des habitants, vue 01.
Liste nominative des habitants, vue 05.
Liste nominative des habitants, vue 05.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Priay
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
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