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Descriptions archivistiques
finances publiques
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Administration générale.
Administration générale.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Édifices publics
Édifices publics
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Comptabilité
Comptabilité
Biens communaux
Biens communaux
Finances
Finances
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Voirie
Voirie
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
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