Correspondance, instructions préfectorales.
- 2D5-6
- Groupe de documents
- 1851-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Correspondance, instructions préfectorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Remenbrement et réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze