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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1871-1944
1871-1944
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Police locale
Police locale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments com...
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
1582-1666
1582-1666
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
Archives modernes
Archives modernes
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
1975-1978
1975-1978
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
État civil
État civil
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1893-1902
1893-1902
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1833-1844
1833-1844
1853-1862
1853-1862
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