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Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Ouverture d’une pharmacie.
Ouverture d’une pharmacie.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
P à V
P à V
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patrimoine.
Patrimoine.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Pâturage.
Pâturage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Perception.
Perception.
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
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