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Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
1793-1802
1793-1802
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
Puits commun.
Puits commun.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
1793-1802
1793-1802
Patentes.
Patentes.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
1793-1802
1793-1802
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Décès
Décès
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Mariages
Mariages
1793-1802
1793-1802
Sûreté publique.
Sûreté publique.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1793-1801
1793-1801
1797-1801
1797-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793 - 1801
1793 - 1801
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
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