Finances, impôts et comptabilité
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Finances, impôts et comptabilité
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.
Untitled
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Cultes, instruction publique, assistance publique
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Part of Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Correspondance et instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Part of Fonds communal de Montceaux
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Contributions, administrations financières
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.