The municipal archives of the department of Ain

Législatives et élections générales.

1K6
File
1863-1981

Part of Fonds communal de Chaley

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

1K5
File
1876-1980

Part of Fonds communal de Chaley

Présidentielles.

1K4
File
1965-1981

Part of Fonds communal de Chaley

Plébiscite et referendum.

1K3
File
1870

Part of Fonds communal de Chaley

Élections politiques

1K1-10
sous-sous-serie
1800-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Débits de boissons.

1I4
File
1888-1970

Part of Fonds communal de Chaley

Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).

Garde nationale.

3H1
File
1840-1870

Part of Fonds communal de Chaley

Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).

Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.

4D10
File
1914

Part of Fonds communal de Chaley

Décision du Conseil d’État.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

4D9
File
1852-1908

Part of Fonds communal de Chaley

Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

FF5
File
1786

Part of Fonds communal de Chaley

Mémoire, sommation.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

2D2
File
1879-1963

Part of Fonds communal de Chaley

Registre des arrêtés du maire.

2D1
File
1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre

Part of Fonds communal de Chaley

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

GG9
File
1756

Part of Fonds communal de Chaley

Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.

Église et presbytère.

DD1
File
1680-1788

Part of Fonds communal de Chaley

Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).

Monument aux morts. – Construction, vue 01.

01M013_001
Item
[1919-1921]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’élévation.

Monument aux morts.

1M13
File
1919-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).

Anciens combattants.

2H6
File
1951-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.