Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

• FF3
• Dossier
• 1523

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.

• FF2
• Dossier
• 1502

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

• FF2
• Dossier
• 1404

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

• DD1
• Dossier
• 1400, février - 1401, décembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.

• FF1
• Dossier
• 1399, 2 septembre - 1400, 4 août

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

• 5I5
• Dossier

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Enseignement secondaire.

• 1R5
• Dossier
• s.d.

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.

• 1S17
• Dossier
• s.d.

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle