Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord. Add to clipboard FF3 File 1523 Part of Fonds communal de Villebois Mémoires.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre. Add to clipboard FF2 File 1502 Part of Fonds communal de Grièges Interrogatoires de témoins.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras. Add to clipboard FF2 File 1404 Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. Add to clipboard DD1 File 1400, février - 1401, décembre Part of Fonds communal de Villebois Enquête.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier. Add to clipboard FF1 File 1399, 2 septembre - 1400, 4 août Part of Fonds communal de Villebois Enquête.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze. Add to clipboard 5I5 File Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enseignement secondaire. Add to clipboard 1R5 File s.d. Part of Fonds communal d'Illiat Collège de Thoissey : mémoire pour la commune de Thoissey contre C. G., acquéreur d’une portion de l’enclos du collège.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre. Add to clipboard 1S17 File s.d. Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
