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Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1839-1904
1839-1904
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Comité syndical.
Comité syndical.
1961-1993
1961-1993
1994-2005
1994-2005
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Reyssouze
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pollieu
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1671-1690
1671-1690
1701-1710
1701-1710
1721-1730
1721-1730
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
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